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Marques déposées par VINESCENCE
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DOMAINE CROZ DE SANDRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE CROZ DE SANDRE
VINESCENCE

Numéro de dépôt :
4565137
Date de dépôt :
04/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2029
DOMAINE CROZ DE SANDRE de VINESCENCE

Présentation de la marque DOMAINE CROZ DE SANDRE

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2019 par VINESCENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE CROZ DE SANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est VINESCENCE domicilié(e) 131 ROUTE HENRI FESSY - 69220 - BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINESCENCE, Monsieur JEAN-PAUL CIVEYRAC domicilié(e) 131 ROUTE HENRI FESSY - 69220 - BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS - France.

La marque DOMAINE CROZ DE SANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CROZ DE SANDRE arrivera à expiration en date du 4 juillet 2029.

VINESCENCE a également déposé les autres marques suivantes : LA BEAUJOLAISE , DOMAINE DE PIERRE FEU , Cru en Liberté , VIGNERONS DES CRUS DU BEAUJOLAIS , DOMAINE DE LAPRAT , DOMAINE DU PLATEAU DES PIERRES , GRANITIS , Duc de Bel-Air


VINESCENCE - 131 ROUTE HENRI FESSY - 69220 - BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS - France


VINESCENCE, Monsieur JEAN-PAUL CIVEYRAC - 131 ROUTE HENRI FESSY - 69220 - BELLEVILLE EN BEAUJOLAIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.